Présentation des notices

• E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 1 E 10 à 1 E 61, 44 à 275, 276/1 à 276/2, 277 à 295 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1727-1955

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48)

  
  
  • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 137 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1791-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 125 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1936

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 48 125 - 1D 64. Extraits des registres de délibérations (1869, 1873, 1896, 1907, 1926, 1934-1936). - 1869-1936

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        Importance matérielle : 8 pièces.

        Evaluation, tri et sort final :

        Les registres originaux depuis 1860 étant conservés à la mairie de Saorge, ne figurent sous cette cote que des extraits des registres en double exemplaire. Le premier exemplaire est coté E 048/062, E 048/066 à 089.

        Mode de classement :

        Les registres originaux depuis 1860 étant conservés à la mairie de Saorge, ne figurent sous cette cote que des extraits des registres en double exemplaire. Le premier exemplaire est coté E 048/062, E 048/066 à 089.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        CONSEIL MUNICIPAL

        ,

        DÉLIBÉRATION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.