E-dépôt 48 126 -

2D 1. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1806-1814).
2D 2. Recueils des...

2D 1. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1806-1814).
2D 2. Recueils des procès-verbaux municipaux. - Prestations de serment du personnel communal, vérification et approbation des caisses et comptes communaux, apposition d'affiches, publication de rôles divers, adjudications communales, avis de conscription des jeunes gens (An XIII-1814).
2D 3. Registre des actes soumis à l'insinuation (1815-1860).
2D 4. Registre des relations de publication (répertoire des actes soumis à l'enregistrement) (1852-1859).
2D 5. Correspondance active (copies des lettres envoyées par la mairie) (1820-1822).
2D 6. Correspondance active (1823-1825). -

1804-1860