Présentation des notices

• E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 1 E 10 à 1 E 61, 44 à 275, 276/1 à 276/2, 277 à 295 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1727-1955

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48)

  
  
  • E-dépôt 48 1 D 65 à 1 D 73, 62 à 137 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1791-1948

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 48 126 à 133 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1804-1947

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 48 126 -

        2D 1. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1806-1814).
        2D 2. Recueils des...

        2D 1. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1806-1814).
        2D 2. Recueils des procès-verbaux municipaux. - Prestations de serment du personnel communal, vérification et approbation des caisses et comptes communaux, apposition d'affiches, publication de rôles divers, adjudications communales, avis de conscription des jeunes gens (An XIII-1814).
        2D 3. Registre des actes soumis à l'insinuation (1815-1860).
        2D 4. Registre des relations de publication (répertoire des actes soumis à l'enregistrement) (1852-1859).
        2D 5. Correspondance active (copies des lettres envoyées par la mairie) (1820-1822).
        2D 6. Correspondance active (1823-1825). -

        1804-1860

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 6 cahiers, 3 registres.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

        Sujet(s) :

        ACTE SOUMIS à l'ENREGISTREMENT

        ,

        CONSEIL MUNICIPAL

        ,

        CORRESPONDANCE

        ,

        INSINUATION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saorge (E-dépôt 48) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.