E-dépôt 54 8 -

1G 1. Livre foncier (état de section) (1789-1792).
1G 2. Répertoire des numéros et des noms des...

1G 1. Livre foncier (état de section) (1789-1792).
1G 2. Répertoire des numéros et des noms des particuliers possédant un bien au terroir d'Amirat et dans les trois sections qui forment la contribution foncière (1792-1814).
1G 3. Contribution foncière. - Établissement des bulletins d'arpentage : arrêté préfectoral autorisant le conseil municipal à se réunir (1836).
1G 4. Matrices générales (copies) des contributions et taxes (1854-1940).
1G 5. Dégrèvements d'impôt : registre des déclarations (1888-1907).
1G 6. Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre des déclarations (1902-1963). -

1789-1963