Présentation des notices

• E-dépôt 54 4, 5/1 à 5/4, 6/1 à 6/12, 7 à 16 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1963

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54)

  
  
  • E-dépôt 54 8 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1789-1963

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 54 8 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1789-1963

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 54 8 -

        1G 1. Livre foncier (état de section) (1789-1792).
        1G 2. Répertoire des numéros et des noms des...

        1G 1. Livre foncier (état de section) (1789-1792).
        1G 2. Répertoire des numéros et des noms des particuliers possédant un bien au terroir d'Amirat et dans les trois sections qui forment la contribution foncière (1792-1814).
        1G 3. Contribution foncière. - Établissement des bulletins d'arpentage : arrêté préfectoral autorisant le conseil municipal à se réunir (1836).
        1G 4. Matrices générales (copies) des contributions et taxes (1854-1940).
        1G 5. Dégrèvements d'impôt : registre des déclarations (1888-1907).
        1G 6. Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre des déclarations (1902-1963). -

        1789-1963

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 cahier, 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune d'Amirat (E-dépôt 54) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.