Notice descriptive
E-dépôt 64 3 D 1 - Archives. - Dépôt des titres des communes à l'administration cantonale, refus de Gréolières. - An IV-An IV
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
