Secours et dégrèvements consentis à la suite de calamités naturelles : instructions, listes, arrêtés préfectoraux, correspondance, procès-verbaux...

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Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série G. - Contributions, administrations financières.
    - Sous-série 1 G. - Impôt directs.

E-dépôt 64 1 G 20 -
Secours et dégrèvements consentis à la suite de calamités naturelles : instructions, listes,...
Secours et dégrèvements consentis à la suite de calamités naturelles : instructions, listes, arrêtés préfectoraux, correspondance, procès-verbaux d'évaluation. -
1791-1893

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.