Impôts sur le revenu : listes des contribuables assujettis.

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série G. - Contributions, administrations financières.
    - Sous-série 1 G. - Impôt directs.

E-dépôt 64 1 G 24 - Impôts sur le revenu : listes des contribuables assujettis. - 1927-1935

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)