E-dépôt 66 18 -

Sous-série 1 N. - Biens communaux.
1N 1. Biens communaux. - Adjudications de pâturages :...

Sous-série 1 N. - Biens communaux.
1N 1. Biens communaux. - Adjudications de pâturages : procès-verbaux d'enchères (1859-1860), cahiers des charges (1864-1865), baux à ferme (1836, 1859, 1868).
1N 2. Biens communaux. - Adjudications de la fleur de lavande : procès-verbal (1858), cahier des charges (1864).
Sous-série 2 N. - Bois.
2N 1. Coupes de bois : procès-verbaux d'adjudication (1854-1857), correspondance (1860-1861), procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter (1861-1863), procès-verbal de balivage et de martelage (1861), délibérations et correspondance (1861-1863), procès-verbal d'arpentage (1864), rôle des co-usagers et déclarations (1864-1865), délibérations (1893-1896).
2N 2. Menus produits : rôle des co-usagers (1864).
2N 3. Droits de chasse, adjudication : correspondance (1862).
Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
4N 1. Immeuble communal. - Location d'une pièce attenante au presbytère désignée sous le nom de "grotte" ou "prison" puis "garage" : délibérations, cahier des charges ; adjudication (1926-1950). -

1836-1950