Présentation des notices

• E-dépôt 66 5 à 23 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1609-1950

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66)

  
  
  • E-dépôt 66 18 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1836-1950

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 66 18 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Biens communaux. - Adjudications de pâturages :...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1N 1. Biens communaux. - Adjudications de pâturages : procès-verbaux d'enchères (1859-1860), cahiers des charges (1864-1865), baux à ferme (1836, 1859, 1868).
      1N 2. Biens communaux. - Adjudications de la fleur de lavande : procès-verbal (1858), cahier des charges (1864).
      Sous-série 2 N. - Bois.
      2N 1. Coupes de bois : procès-verbaux d'adjudication (1854-1857), correspondance (1860-1861), procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter (1861-1863), procès-verbal de balivage et de martelage (1861), délibérations et correspondance (1861-1863), procès-verbal d'arpentage (1864), rôle des co-usagers et déclarations (1864-1865), délibérations (1893-1896).
      2N 2. Menus produits : rôle des co-usagers (1864).
      2N 3. Droits de chasse, adjudication : correspondance (1862).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4N 1. Immeuble communal. - Location d'une pièce attenante au presbytère désignée sous le nom de "grotte" ou "prison" puis "garage" : délibérations, cahier des charges ; adjudication (1926-1950). -

      1836-1950

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      Mot(s) matière : BOIS, CHASSE, CONCESSION-FORESTIERE, COUPE-DE-BOIS, DOMAINE-IMMOBILIER, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, FORET-DOMANIALE, PATURAGE, PRODUIT-DOMANIAL

      Sujet(s) :

      BIENS COMMUNAUX

      ,

      ÉDIFICES COMMUNAUX

      ,

      PRESBYTÈRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Gourdon (E-dépôt 66) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.