E-dépôt 74 81 -

1K 8. Listes électorales, pièces annexes. - Demandes en inscription ou en radiation, certificats...

1K 8. Listes électorales, pièces annexes. - Demandes en inscription ou en radiation, certificats de radiation, notification de radiation, procès-verbaux de dépôt du tableau de rectification, liste des cartes non retirées, registre de réclamation en matière électorale (1862-1936).
1K 9. Listes électorales. - Instructions et circulaires relatives à l'établissement et à la révision des listes électorales (1860-1936). Nominations des délégués chargés de la révision de la liste électorale : arrêtés préfectoraux et délibérations du conseil municipal (1874-1935).
1K 10. Élections sénatoriales : procès-verbaux d'élection de délégués et de suppléant, instructions, documents divers (1876-1938).
1K 11. Élections législatives : procès-verbaux de scrutins, instructions, correspondance officielle, affiches, déclarations de candidature (1860-1936). Plébiscite relatif à l'Empire (1870). 1.
1K 12. Élections au conseil général des Alpes-Maritimes : procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de dépouillement, instructions et avis officiels, copies de listes d'appel et d'inscription des votants (1860-1934). -

1860-1936