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Fonds d'archives de la commune d'Eze (E-dépôt 74)
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Toutes les notices
Archives anciennes (antérieures à 1790).
Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
Série BB. - Administration communale.
Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
Série DD. - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie.
Série EE. - Affaires militaires.
Série FF. - Justice, procédures, police.
Série GG. - Cultes, instruction publique, assistance.
Série HH. - Agriculture, industrie, commerce.
Série II. - Documents divers.
Archives modernes (postérieures à 1790).
Série A. - Lois et actes du pouvoir central.
Série B. - Actes de l'administration départementale.
Série D. - Administration générale de la commune.
Série E. - État civil.
Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
Série G. - Contributions, administrations financières.
Série H. - Affaires militaires.
Série I. - Police, hygiène publique, justice.
Série K. - Élections et personnel.
Série L. - Finances de la commune.
Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
Série P. - Cultes.
Série Q. - Assistance et prévoyance.
Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
Présentation des notices
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E-dépôt 74 17 à 32, 33/1 à 33/2, 34 à 123 -
Archives modernes (postérieures à 1790). -
1790-1939
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E-dépôt 74 77 à 84 -
Série K. - Élections et personnel. -
1799-1937
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E-dépôt 74 77 à 82 -
Sous-série 1 K. - Élections. -
1799-1937
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Réserver en salle
E-dépôt 74 81 -
1K 8. Listes électorales, pièces annexes. - Demandes en inscription ou en radiation, certificats...
1K 8. Listes électorales, pièces annexes. - Demandes en inscription ou en radiation, certificats de radiation, notification de radiation, procès-verbaux de dépôt du tableau de rectification, liste des cartes non retirées, registre de réclamation en matière électorale (1862-1936).
1K 9. Listes électorales. - Instructions et circulaires relatives à l'établissement et à la révision des listes électorales (1860-1936). Nominations des délégués chargés de la révision de la liste électorale : arrêtés préfectoraux et délibérations du conseil municipal (1874-1935).
1K 10. Élections sénatoriales : procès-verbaux d'élection de délégués et de suppléant, instructions, documents divers (1876-1938).
1K 11. Élections législatives : procès-verbaux de scrutins, instructions, correspondance officielle, affiches, déclarations de candidature (1860-1936). Plébiscite relatif à l'Empire (1870). 1.
1K 12. Élections au conseil général des Alpes-Maritimes : procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de dépouillement, instructions et avis officiels, copies de listes d'appel et d'inscription des votants (1860-1934). -
1860-1936
Réalisé avec
Ligeo Archives