Notice descriptive

E-dépôt 102 56 -
1D 1. An II-An VII. 1 cahier factice .
1D 2. An IX-An X. 1 cahier factice .
1D 3. 1810-1813. 1...Ouvrir le détail
1794-1822

Présentation du contenu :

Le registre des délibérations de 1810 à 1813 contient une série d'arrêtés du préfet concernant les nominations des conseillers municipaux, maires, répartiteurs ainsi que des procès-verbaux de prestation de serment des officiers municipaux et...

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Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.