Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 56 à 81 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1952

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 56 à 65 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1939

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 102 56 à 65 - Délibérations. - 1794-1939

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 102 56 -

          1D 1. An II-An VII. 1 cahier factice .
          1D 2. An IX-An X. 1 cahier factice .
          1D 3. 1810-1813. 1...

          1D 1. An II-An VII. 1 cahier factice .
          1D 2. An IX-An X. 1 cahier factice .
          1D 3. 1810-1813. 1 registre .
          1D 4. 1814-1815. 1registre .
          1D 5. 1818-1819. 1 registre .
          1D 6. 1820-1821. 1 registre .
          1D 7. 1822. 1 registre. -

          1794-1822

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Présentation du contenu :

          Le registre des délibérations de 1810 à 1813 contient une série d'arrêtés du préfet concernant les nominations des conseillers municipaux, maires, répartiteurs ainsi que des procès-verbaux de prestation de serment des officiers municipaux et...

          

          Le registre des délibérations de 1810 à 1813 contient une série d'arrêtés du préfet concernant les nominations des conseillers municipaux, maires, répartiteurs ainsi que des procès-verbaux de prestation de serment des officiers municipaux et fonctionnaires.

          

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.