E-dépôt 102 120 -

1K 7. Élections divisionnaires, provinciales et communales, nomination des vice-syndics. -...

1K 7. Élections divisionnaires, provinciales et communales, nomination des vice-syndics. - Procès-verbaux d'élection, délibérations, correspondance (1849-1860).
1K 8. Plébiscite de 1870. - Procès-verbal des opérations électorales (1870).
1K 9. Désignation des délégués sénatoriaux. - Procès-verbaux des opérations électorales (1876-1933).
1K 10. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1939).
1K 11. Élections au Conseil général. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1934).
1K 12. Élections au Conseil d'arrondissement. - Procès-verbaux des opérations électorales (1877-1925).
1K 13. Conseil municipal. - Nomination des membres au conseil municipal : instructions, arrêtés, prestations de serment, correspondance (an VI, 1813-1814, 1827, 1830-1840, 1860-1862).
1K 14. Élection du conseil municipal. - Procès-verbaux d'élection des conseillers municipaux. -

1798-1939