Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 117 à 121 - Série K. - Élections et personnel. - 1798-1939

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 117 à 120 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1798-1939

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 102/121.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 102 120 -

        1K 7. Élections divisionnaires, provinciales et communales, nomination des vice-syndics. -...

        1K 7. Élections divisionnaires, provinciales et communales, nomination des vice-syndics. - Procès-verbaux d'élection, délibérations, correspondance (1849-1860).
        1K 8. Plébiscite de 1870. - Procès-verbal des opérations électorales (1870).
        1K 9. Désignation des délégués sénatoriaux. - Procès-verbaux des opérations électorales (1876-1933).
        1K 10. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1939).
        1K 11. Élections au Conseil général. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1934).
        1K 12. Élections au Conseil d'arrondissement. - Procès-verbaux des opérations électorales (1877-1925).
        1K 13. Conseil municipal. - Nomination des membres au conseil municipal : instructions, arrêtés, prestations de serment, correspondance (an VI, 1813-1814, 1827, 1830-1840, 1860-1862).
        1K 14. Élection du conseil municipal. - Procès-verbaux d'élection des conseillers municipaux. -

        1798-1939

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        Mot(s) matière : REFERENDUM, ELECTION-SENATORIALE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-MUNICIPALE, CONSEILLER-MUNICIPAL

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.