Notice descriptive
Nom de personne :
FOSSAT
,DURANDIEU
,SA de la Voie Romaine
,Voie Romaine (SA de la)
,Electricité de France
,STREITZ
,Ministère de l'Agriculture
,DENNES
Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, BATIMENT-ADMINISTRATIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, MESSAGERIE, COMMERCE, SANTE, RECHERCHE-SCIENTIFIQUE, TOURISME, TOURISME-SOCIAL, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, JUSTICE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dossiers d'instruction.