Détachement de parcelles : C302 ; C403 à 406, 801, D9 ; C490, 491 ; C493, 498 à 500 ; C570 ; D100 à 102, 414 ; D248, 249, 390 ; D435 ; E6 ; E9, 10 ;...

Notice descriptive

Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols.
- Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982).
  - Dossiers par communes (1907-1982).
    - Bar-sur-Loup (1955-1980).

425 W 22 -
Détachement de parcelles : C302 ; C403 à 406, 801, D9 ; C490, 491 ; C493, 498 à 500 ; C570 ;...
Détachement de parcelles : C302 ; C403 à 406, 801, D9 ; C490, 491 ; C493, 498 à 500 ; C570 ; D100 à 102, 414 ; D248, 249, 390 ; D435 ; E6 ; E9, 10 ; E39 ; E78, 81 ; E186 à 188 ; E292, 293 ; E315 ; E316, 317, 599 ; E394, 399 ; E658 ; EI57 ; E1 96, 97 ; E2 676254, 259 à 261 ; F390 à 392 ; F254, 259 à 261 ; F295 ; F353 à 356, 419 ; F465, 466, 468, 494 ; F489, 490 ; F524, 525 ; F663 ; F733 ; F778 à 781 ; F797 ; lieu-dit "les Adrechs" ; quartier "Saint-Andrieux bas" ; quartier "les vergers" (plans). -
1955-1971

Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982). > Bar-sur-Loup (1955-1980).