Notice descriptive
425 W 25 - Détachement de parcelles : C23, 24 ; C45, 46 ; C230, 239, 255 à 257 ; C252 à 254 ; C263, 265,...
1942-1971
Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982). > Beausoleil (1942-1977).
