Notice descriptive

425 W 29 -
Berre-des-Alpes. Certificats d'urbanisme (plans) (1972-1973) et détachement de parcelles : B112...Ouvrir le détail
1956-1974

Présentation du contenu :

A noter : avec Barralis Antoine et B409, 410, 482, 483 se trouvent des parcelles détachées dans la commune de L'Escarène et cadastrées A159, 744, B894, 896, 1370 à 1372, C97, 119, 139, 339 à 340, 923 à 926 et côtées 0425W 0105.

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Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982).