Notice descriptive
425 W 41 - Loschetter-Bouchet, Nalbantian, Le Mounestier (plans) (1956-1978) ; détachement de parcelles :...
1955-1978
Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982). > Cabris : lotissements (1955-1978).
