Lotissements : Louis, Lapie, quartier des Bréguières, quartier des Malvans (plans) (1953-1967) ; permis de construire : régie Renault hameau de Cros...

Notice descriptive

Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols.
- Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982).
  - Dossiers par communes (1907-1982).
    - Cagnes-sur-mer (1938-1977).

425 W 48 -
Lotissements : Louis, Lapie, quartier des Bréguières, quartier des Malvans (plans) (1953-1967) ;...
Lotissements : Louis, Lapie, quartier des Bréguières, quartier des Malvans (plans) (1953-1967) ; permis de construire : régie Renault hameau de Cros (plans) (1963-1966) ; détachement de parcelles : A1 à 10, 12 à 20, 1288, 1289 ; A11 ; A90 à 96 ; A139, 150, 151 ; A353 à 355, 1183 ; A390, 392 ; A421 à 423, 433 à 435, 1034 à 1036, 1140, 1159 ; A508, 509 ; A518, 519, 532 ; A590, 592, 603, 691 ; A650, 1354 ; A654, 1083 ; A678 à 680, 682, 1103 ; A684 ; A725 à 729 ; A771 à 773 ; A785, 786, 790, 793, 794, 1294 ; A812, 822 à 844, 1136 ; A827, 828 ; A833, 1207 ; A834, 1108 ; A872, 873 ; A885, 1018 ; A894 ; A897 à 900 ; A910, 1177 ; A923 ; A925, 926, 1044, 1219 ; A1059, 1208 ; A1189, 1584 à 1588 ; A1318 ; A1373, 1374, 2098 ; A1425, 1634 à 1637 ; A1487 ; A1590 ; A4 1427, 1428 ; A5 825, 826 (plans) (1952-1975). -
1952-1975

Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982). > Cagnes-sur-mer (1938-1977).

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols.

Notice descriptive

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Les formulaires de recherche :