C170, 2354, 2529, 2530 ; C174 ; C178, 1494 ; C182 ; C200 ; C204, 205, 1387, 1388 ; C216, 217, 219 ; C220, 373, 379 à 387, 1902 ; C221, 222 ; C265, 266...

Notice descriptive

Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols.
- Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982).
  - Dossiers par communes (1907-1982).
    - Cagnes-sur-mer (1938-1977).
      - Détachement de parcelles (1938-1977).

425 W 52 -
C170, 2354, 2529, 2530 ; C174 ; C178, 1494 ; C182 ; C200 ; C204, 205, 1387, 1388 ; C216, 217,...
C170, 2354, 2529, 2530 ; C174 ; C178, 1494 ; C182 ; C200 ; C204, 205, 1387, 1388 ; C216, 217, 219 ; C220, 373, 379 à 387, 1902 ; C221, 222 ; C265, 266 ; C268 ; C285, 286, 315, 318 à 320 ; C288, 318 ; C322 à 326 ; C347, 2633 ; C348, 349, 357 à 359 ; C354 à 356, 366 ; C360 ; C361 à 363 ; C372, 374, 1527 ; C375, 1562 ; C380 à 387, 1902 ; C388 ; C416, 420, 421 ; C438 ; C458, 459 ; C460 ; C476, 477 ; C489 ; C491 ; C517, 518, 520 ; C523 ; C578 ; C616 à 618 ; C664 ; C699, 757 ; C708, 709 ; C725, 727 à 730, 1647 ; C777, 778 ; C785, 786 ; C757 ; C791, 792, 1845 ; C819 ; C856 ; C987 ; C791, 792 ; C905 ; C939, 940 ; C959, 960 ; C985, 988, 1774 ; C991 ; C1042, 1048 ; C1241 ; C1303, 1304 ; C1339 à 1342 ; C1339 à 1343 (plans). -
1938-1972

Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982). > Cagnes-sur-mer (1938-1977). > Détachement de parcelles (1938-1977).