Notice descriptive

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Clans. Détachement de parcelles : A490 ; F562 ; F1146 ; G61 (plans) (1962-1970) ; certificats...Ouvrir le détail
1962-1970

Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982).