Notice descriptive
Présentation du contenu :
A noter, les parcelles A744 ; B159, 894, 896, 1370 à 1372 ; C97, 119, 139, 339, 340, 923 à 926 se trouvant dans la boite 425W 0029 avec Barralis Antoine à Berre-des-Alpes B409, 410, 482, 483.
Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982).