Gattières. Détachement de parcelles : B388, 398, 399 ; B454, 457, 582, 668 ; B510 ; B528, 529 ; B551, 554 ; B563, 566, 576, 577, 580 ; B585, 586, C804...

Notice descriptive

Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols.
- Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982).
  - Dossiers par communes (1907-1982).

425 W 112 -
Gattières. Détachement de parcelles : B388, 398, 399 ; B454, 457, 582, 668 ; B510 ; B528, 529 ;...
Gattières. Détachement de parcelles : B388, 398, 399 ; B454, 457, 582, 668 ; B510 ; B528, 529 ; B551, 554 ; B563, 566, 576, 577, 580 ; B585, 586, C804 à 807, 1637, 1666 ; B734 ; B876 à 879 ; C248 ; C705, 711, 715 ; C718, 721 à 723, 1794 ; C789, 1672 ; C818, 1678, 1711 ; C819, 822, 859, 1673 ; C962, 964, 965, 969 à 975, 1717 ; C1220, 1221, 1256 à 1259, 1733 ; C1273 à 1275, 1280, 1281, 1735 ; C1409, 1412, 1415, 1418 ; C1563 ; C1621, 1622, 1624 ; C1640, 1641 ; C1652 ; C1778 ; D36 à 38 ; D49 à 51 ; D389, 391, 404 à 409, 411 à 415, 519 à 525, 542 à 548, 933 ; D424, 425, 943, 950 ; D675 ; D679 ; D699 ; D753, 755 ; D761 à 763, 769, 770 ; D867 à 875 ; D976 ; D1058, 1059 ; F302 à 304 (plans). -
1957-1973

Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982).

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L'inventaire :

Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols.

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