Notice descriptive

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B575 ; B579 à 583, 585 à 587, 590 à 592, 597 à 599 ; B605 à 611 ; B621, 622, 627 ; B888 à 892 ;...Ouvrir le détail
1958-1973

Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982). > Grasse (1947-1981). > Détachement de parcelles (1947-1975).