Notice descriptive
2749 W 61 - Buseine, Bosc, Boitel, Constans, La Ferronderie, Saga, SCI (Société civile immobilière) Les...
1958 - 1990
Communicabilité :
50 ans
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Roquefort-les-Pins.
