Notice descriptive
2749 W 69 - Evolution, Les Fraisses, Le Clos des Courmettes 1 et 2, Les Boissailles, Bolinowski. - 1984 - 2003
Communicabilité :
50 ans
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir. > Commune de Tourrettes-sur-Loup.
