2008.

Le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes sera exceptionnellement fermé le vendredi 30 mai 2025.

En raison d'une opération de numérisation, les cotes 400 Q 2/795 à /992 (hypothèques du bureau de Grasse) seront indisponibles jusqu'au 11 juin 2025.

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage
- Permis de construire.
  - Compétence Etat.
    - Séranon.

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2749 W 318 - 2008. - 2008 - 2008

Communicabilité :

50 ans

Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat. > Séranon.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

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