Notice descriptive
2749 W 324 - Gymnase, commune de Châteauneuf-Grasse ; SCI (Société civile immobilière) Bivouac Napoléon,...
2004 - 2005
Communicabilité :
50 ans
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat.
