Le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes sera exceptionnellement fermé le vendredi 30 mai 2025.

En raison d'une opération de numérisation, les cotes 400 Q 2/795 à /992 (hypothèques du bureau de Grasse) seront indisponibles jusqu'au 11 juin 2025.

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Archives départementales des Alpes-Maritimes

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    Notice descriptive

    • Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage
      • Permis de construire.
        • Compétence Etat.
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    2749 W 332 - Briançonnet. - 2008 - 2009

    Communicabilité :

    50 ans

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat.

    Pour aller plus loin

    L'inventaire :

    Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    Les formulaires de recherche :

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    - Ligeo Archives - 11 rue des Noyers 49000 Angers - Tél. : +33 (0)2 41 72 10 75 - Courriel : contact@ligeo-archives.com

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