Notice descriptive
2749 W 366 - Conseil général des Alpes-Maritimes, commune de Biot (deuxième partie). Région PACA...
2006 - 2007
Communicabilité :
50 ans
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Permis de construire. > Compétence Etat.
