Présentation des notices

• E-dépôt 1 98 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

  
  
  • E-dépôt 1 98 à 109 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1959

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 1 98 à 102 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1945

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 1 98 à 101 - Délibérations. - 1790-1945

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        Présentation du contenu :

        Contient également des procès-verbaux de pàrésence des membres du conseil municipal.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 1 98/1 - 1 D 1. 1790-1792. - 1790-1792

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          Importance matérielle : 6 cahiers.

          Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 1 98/2 - 1 D 2. 1792-An II. - 1792-An II

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          228 vues

          Importance matérielle : 6 cahiers

          Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 1 98/3 - 1 D 3. An VIII-1817. - An VIII-1817

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          261 vues

          Présentation du contenu :

          La première partie du registre coté 1D 3 contient les délibérations de l'administration municipale du canton du Bar (23 septembre 1799 - 29 décembre 1799).

          Importance matérielle : 1 registre

          Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 1 99/1 - 1 D 4. 1823-1837. - 1823-1837

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          Importance matérielle : 1 registre

          Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 1 99/2 - 1 D 5. 1838-1856. - 1838-1856

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          190 vues

          Importance matérielle : 2 cahiers

          Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 1 99/3 - 1 D 6. 1886-1901. - 1886-1901

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          Importance matérielle : 1 registre.

          Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 1 100/1 - 1 D 7. 1925-1944. - 1925-1944

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          250 vues

          Importance matérielle : 1 registre.

          Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 1 100/2 - 1 D 8. Extraits (An VIII-1821).
          1 D 9. Extraits (1823-1859). - An VIII-1859

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          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 1 101 -

          1D 10. Extraits (1859-1879).
          1D 11. Extraits (1880-1905).
          1D 12. Extraits (1914-1945).
          1D 13....

          1D 10. Extraits (1859-1879).
          1D 11. Extraits (1880-1905).
          1D 12. Extraits (1914-1945).
          1D 13. Conseil municipal. - Procès-verbaux de présence des membres (2 registres ; 17293-An II). -

          09/06/1793-01/12/1945

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          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.