Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre la communauté de Valbonne (1523-1739).

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)
- Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - Série FF. - Justice, procédures, police.

E-dépôt 21 76 à 77 -
Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre...
Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre la communauté de Valbonne (1523-1739). -
1523-1739

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)