Présentation des notices

• E-dépôt 21 1 à 79, 80/1 à 80/2, 81 à 86 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1501-1830

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21)

  
  
  • E-dépôt 21 71 à 78 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1523-1778

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 21 76 à 77 -

      Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre...

      Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre la communauté de Valbonne (1523-1739). -

      1523-1739

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

      
      
      • E-dépôt 21 76 -

        FF 20. 1523, 1556-1559, 1567, 1597-1599, 1608, 1614, 1621, 1623, 1630-1631, 1635, 1638-1640,...

        FF 20. 1523, 1556-1559, 1567, 1597-1599, 1608, 1614, 1621, 1623, 1630-1631, 1635, 1638-1640, 1646-1649, 1654-1664, 1666-1668, 1672-1674, 1679-1699. -

        1523-1699

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        Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre la communauté de Valbonne (1523-1739).

        
        
      • E-dépôt 21 77 - FF 21. 1700-1709.
        FF 22. 1710-1739. - 1700-1739

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        Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Valbonne (E-dépôt 21) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Pièces de procédures isolées et correspondance relatives aux divers procès engagés par ou contre la communauté de Valbonne (1523-1739).