Sous-série 4 D. - Contentieux. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série D. - Administration générale de la commune.

E-dépôt 64 4 D 1 à 4 D 12 - Sous-série 4 D. - Contentieux. - 1797-1910

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)