Notice descriptive

E-dépôt 64 2 L 1 à 2 L 11, 3 L 1 à 3 L 5 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1792-1940

Mode de classement :

Les charges communales ont été cotées en 3L. La sous-série n'existant pas au cadre de classement des archives communales de 1926, les cotes en 3L ont été classées sous la série 2L relatives aux charges et revenus de la communes.

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.