Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)
- Archives modernes (postérieures à 1790).

E-dépôt 64 1 N 1 à 1 N 6, 2 N 1 à 2 N 5, 3 N 1 à 3 N 2, 4 N 1 à 4 N 9 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1799-1938

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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790).

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Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64)

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