Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)
- Archives modernes (postérieures à 1790).
  - Série Q. - Assistance et prévoyance.

E-dépôt 9 40 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1862-1943

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)