Présentation des notices

• E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

  
  
  • E-dépôt 9 39 à 40 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1839-1943

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 9 40 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1862-1943

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 9 40 -

        5Q 1. Protection des enfants du premier âge : rapports annuels (1894, 1929, 1930), état...

        5Q 1. Protection des enfants du premier âge : rapports annuels (1894, 1929, 1930), état nominatif des enfants placés en nourrice (1930), carnets de nourrice (1883-1908).
        5Q 2. Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices sevreuses ou gardeuses (1878-1925).
        5Q 3. Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants droit (1878-1929).
        5Q 4. Enfants assistés : correspondance, notes de service (1892-1893).
        5Q 5. Enfants assistés : note concernant le placement d'enfants à Saint-Léger (1891), livrets d'enfants assistés (Pierre Franco (1902), Victorine Cotta (1895)).
        5Q 6. Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mère admis à l'assistance (1921, 1927, 1929, 1934, 1935).
        5Q 7. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. - Demande d'admission au secours faite par Joseph Baret (1910). États nominatifs des admis à l'assistance (1909-1935).
        5Q 8. Assistance médicale gratuite. - Nomination des membres et délégués de la commission administrative : procès-verbaux d'élection, arrêtés préfectoraux, délibérations (1894-1937).
        5Q 9. Assistance médicale gratuite. - Nomination des médecins : arrêtés (1910-1912). Traitement des médecins : délibérations (1889-1894).
        5Q 10. Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires (1862-1943).
        5Q 11. Aides aux familles de militaires et victimes de guerre : délibérations, correspondance (1871-1905).
        5Q 12. Retraites ouvrières et paysannes : délibérations sur la nomination de la commission chargée d'établir la liste des bénéficiaires (1911, 1925), listes d'assurés obligatoires et facultatifs (1925).
        5Q 13. Allocations familiales agricoles : correspondance, déclarations d'assujettissement (1940-1943). -

        1862-1943

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Nom de personne :

        FRANCO Pierre

        ,

        COTTA Victorine

        ,

        BARET Joseph

        Mot(s) matière : ACTION-HUMANITAIRE, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, AIDE-MEDICALE, INDIGENT, SANTE, PROTECTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, PRESTATION-FAMILIALE, ADOPTION, ENFANT-EN-GARDE, ENFANT-SECOURU, HOPITAL, ETABLISSEMENT-PUBLIC-D'HOSPITALISATION, PROTECTION-MATERNELLE-ET-INFANTILE, FAMILLE

        Sujet(s) :

        ENFANCE, PROTECTION DU PREMIER ÂGE

        ,

        ENFANT ASSISTÉ

        ,

        FAMILLE, PROTECTION DE LA

        ,

        NOURRICE

        ,

        NOURRISSON

        ,

        ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE

        ,

        DROIT DES PAUVRES

        ,

        FAMILLE NOMBREUSE, AIDE A LA

        ,

        CAISSE DE RETRAITE

        ,

        MILITAIRE, RETRAITE PENSION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.