Service versant : Conseil départemental des Alpes-Maritimes. - Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration : service de l'assemblée

Séances de la commission permanente (2008-2012). Finances départementales (2008-2012). Élection du président du conseil départemental (2008). Rapports d'activité de services de l'État (2009-2010). Création de la métropole Nice Côte d'Azur (2011). Délégation de service public pour le réseau de transport départemental (2012).

L'instrument de recherche est issu du bordereau de versement, le fonds n'a pas fait l'objet d'un classement par les Archives départementales.

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