Notice descriptive
2749 W 84 à 89 - Commune de Vallauris. - 1926-2007
Présentation du contenu :
A noter, l'article 2749W 84 concerne également la commune de Villeneuve-Loubet et l'article 2749W 89 concerne également la commune d'Auribeau-sur-Siagne.
Evaluation, tri et sort final :
50
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Lotissements. > Autorisations de lotir.
