Notice descriptive
2749 W 236 à 239 - Coursegoules. - 2008-2013
Présentation du contenu :
A noter, l'article 2749W 239 concerne également la commune de Bézaudun-les-Alpes.
Evaluation, tri et sort final :
50
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Déclarations préalables (compétence Etat).
