Notice descriptive
2750 W 645 à 650 - SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie. - 1980-2004
Présentation du contenu :
A noter, l'article 2750W 649 concerne le syndicat départemental d'électricité et de gaz.
Evaluation, tri et sort final :
immédiate
Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.
