Notice descriptive
E-dépôt 1 98/3 - 1 D 3. An VIII-1817. - An VIII-1817
Présentation du contenu :
La première partie du registre coté 1D 3 contient les délibérations de l'administration municipale du canton du Bar (23 septembre 1799 - 29 décembre 1799).
Importance matérielle : 1 registre
Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE)
Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
