31/03/1909-05/06/1909.

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)
- Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse.
  - Minutes du notaire Pierre Martin, au Bar-sur-Loup.

3 E 181 112 - 31/03/1909-05/06/1909. - 31/03/1909-05/06/1909.

Présentation du contenu :

Le registre est complet sur une seule affaire : règlements et quittances d'indemnité amiables pour le canal d'adduction des sources du Loup à Cannes.

Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)

Communicabilité :

75 ans

Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Pierre Martin, au Bar-sur-Loup.