Imprimer cette page

Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

-+
  • 3 E 181 1 à 146 - Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. - 1691-1924
    Modalités d'entrée :

    Date versement : 17/07/2024.

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 181 106 à 112 - Minutes du notaire Pierre Martin, au Bar-sur-Loup. - 1904-1909
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse.

      • 3 E 181 112 - 31/03/1909-05/06/1909. - 31/03/1909-05/06/1909.
        Présentation du contenu :

        Le registre est complet sur une seule affaire : règlements et quittances d'indemnité amiables pour le canal d'adduction des sources du Loup à Cannes.

        Lieu : BAR-SUR-LOUP (LE), BAR-SUR-LOUP (LE)
        Communicabilité :

        75 ans

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Duverneuil, Decressain, à Châteauneuf-Grasse. > Minutes du notaire Pierre Martin, au Bar-sur-Loup.