Bendejun, 1965-1980. Belvédère, 1967-1980.

Notice descriptive

Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires communales
- Acquisition, aliénation, cession, concession, contentieux, convention et location.

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202 W 102 - Bendejun, 1965-1980. Belvédère, 1967-1980. - 1965-1980

Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires communales > Acquisition, aliénation, cession, concession, contentieux, convention et location.

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L'inventaire :

Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires communales

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