Notice descriptive

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Clans, 1967-1979. Cipières, 1966-1980. Conségudes, 1966-1980. Collongues, 1966-1980. Coaraze,...Ouvrir le détail
1966-1980

Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires communales > Acquisition, aliénation, cession, concession, contentieux, convention et location.